SEC : un cadre de custody crypto pour les conseillers, Peirce tire sa révérence

Après des années à bricoler avec des règles écrites pour des titres papier, Wall Street a enfin un projet de texte qui parle de bitcoin. Jeudi 1^er octobre 2026, la Securities and Exchange Commission a proposé un cadre de custody des crypto-actifs destiné aux conseillers en investissement enregistrés et aux fonds réglementés — une « voie conforme là où il n’en existait aucune », selon les mots du président Paul Atkins, dans un communiqué officiel.

Le timing n’est pas anodin. La proposition tombe la veille du départ de la commissaire Hester Peirce, figure de la Crypto Task Force, et quelques semaines après l’échec du Clarity Act au Sénat. Quand le législateur ralentit, l’agence accélère — et CoinDesk comme The Block en ont fait le fil conducteur de la journée.

« Self-custody » : attention au faux ami

Le terme qui fait le buzz — self-custody — ne désigne pas l’investisseur qui garde ses clés chez lui. Peirce elle-même a pris soin de le préciser : il s’agit, selon The Block, de l’adviser qui conserve les actifs de ses clients faute de custodian qualifié disponible. Autrement dit, une conservation déléguée d’urgence, pas le rêve cypherpunk.

La condition d’accès est étroite. L’adviser doit constater qu’aucun dépositaire autorisé ne peut prendre l’actif — typiquement un token trop neuf pour les infrastructures de custody — puis réévaluer cette absence chaque trimestre. S’il apparaît un custodian, le transfert doit suivre « dès que raisonnablement possible ». Cybersécurité, ségrégation des avoirs, reporting et devoir fiduciaire restent au menu, d’après les déclarations des commissaires publiées sur sec.gov.

Atkins le résume sans fioritures : les règles actuelles de l’Investment Advisers Act et de l’Investment Company Act « n’envisagent la conservation que d’actifs traditionnels » — une situation « intenable au XXI^e siècle ». Le document de proposition ferait environ 760 pages, rapportait CoinDesk le 1^er octobre.

Les trust companies d’État entrent dans le jeu

Autre verrou qui saute : les trust companies chartrées au niveau des États pourraient servir de custodians pour les crypto-actifs des clients et des fonds. Pour les asset managers et hedge funds qui veulent du bitcoin ou de l’ether en direct — pas seulement via un ETF — c’est le chaînon manquant, souligne The Block.

La consultation publique dure 60 jours. Reuters a confirmé la même journée la portée du texte : encadrer la conservation des crypto-actifs des fonds d’investissement sous le droit fédéral des valeurs mobilières. Atkins a déjà promis d’autres propositions « à l’horizon », dans la foulée de l’Innovation Exemption et de Regulation Crypto Assets — la checklist crypto de l’agence se remplit pièce par pièce, notait CoinDesk.

Peirce part, le quorum se resserre

Vendredi 2 octobre, Hester Peirce quitte la Commission pour un poste d’enseignante en Virginie. Elle laisse une SEC à deux commissaires. L’agence a récemment abaissé le quorum requis de trois à deux — et, en cas de conflit d’intérêts, un seul peut suffire. Un dernier tour de piste réglementaire avant la sortie : peu de commissaires auront autant associé leur nom à la normalisation crypto américaine.

Le contexte politique n’échappe à personne. Après le rejet du Clarity Act à la mi-septembre, SEC et CFTC ont multiplié les textes sous leurs pouvoirs existants. Nate Geraci, président de NovaDius, résumait sur X : « Moving quickly & aggressively. Some politicians are going to wish they passed the Clarity Act. » Atkins, lui, parle toujours de faire des États-Unis « la capitale crypto du monde » — formule désormais rituelle.

Reste à voir si les 60 jours de commentaires transformeront ce projet en règle définitive, ou s’ils ouvriront un nouveau round de lobbying entre custodians bancaires, trust companies et advisers pressés de détenir du bitcoin sans passer par la case ETF. La voie conforme existe sur le papier ; le marché, lui, attend encore la version finale.

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