Les législateurs américains débattent vivement lors de la première audition complète des commissaires de la SEC depuis 2019

La récente audition du Comité des services financiers de la Chambre des représentants des États-Unis a mis en lumière des tensions palpables autour des pratiques réglementaires de la Securities and Exchange Commission (SEC), notamment en ce qui concerne les actifs numériques. Cette rencontre, intitulée « Oversight of the Securities and Exchange Commission », était la première depuis 2019 à rassembler l’ensemble des cinq commissaires de la SEC devant le Comité.

Une commission sous le feu des critiques

Le président du Comité, Patrick McHenry, a ouvert la séance par des remarques sévères, accusant le président de la SEC, Gary Gensler, de transformer l’institution en une « agence rebelle ». Gensler, accompagné des commissaires Caroline Crenshaw, Jaime Lizárraga, Hester Peirce et Mark Uyeda, a précisé que ces derniers ne représentent pas l’opinion unanime de l’agence.

Le statut des crypto-actifs en question

Interrogé sur le statut des tokens cryptographiques en tant que titres financiers, Gensler a réitéré l’importance du test de Howey pour déterminer « si une classe d’actifs est offerte au public ». Cependant, cette position n’a pas convaincu certains membres du Comité, comme le représentant Brad Sherman, qui a suggéré que la clarification légale pourrait être nécessaire pour établir que les cryptomonnaies sont des titres.

Des voix dissidentes au sein de la SEC

Hester Peirce et Mark Uyeda, considérés comme la minorité pro-crypto de la Commission, ont souvent exprimé des opinions divergentes sur les mesures d’application liées à la blockchain. Peirce a critiqué la stratégie de « régulation par l’application » de la SEC, la qualifiant de « très inefficace » et laissant les acteurs du marché dans l’incertitude quant aux limites de l’autorité de la SEC.

Le cas Flyfish Club

Récemment, Peirce et Uyeda ont co-signé une opinion contre l’action de la SEC envers le Flyfish Club, une entreprise de Manhattan ayant utilisé des NFT pour vendre des abonnements. Selon la SEC, cette pratique contrevenait aux lois sur les valeurs mobilières, ayant créé des attentes de profits chez les investisseurs en NFT.

Peirce et Uyeda ont comparé la situation à une expérience culinaire omakase, où l’on fait confiance au chef pour sélectionner les plats. Ils ont conclu que cette approche est « désastreuse » dans les mains d’une commission obsédée par les cryptomonnaies.

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