Atkins (SEC) annonce un basculement : la plupart des tokens ne seraient pas des valeurs mobilières

À retenir

• Le président de la SEC (Securities and Exchange Commission) a déclaré que « la plupart des tokens crypto ne sont pas des valeurs mobilières », marquant un virage politique significatif.
• L’initiative Project Crypto est réaffirmée et vise à fournir des règles plus prévisibles pour les levées de fonds on‑chain.
• Le régulateur évoque un modèle « super‑app » consolidant trading, prêt et staking sous un même cadre réglementaire, en phase avec le régime européen MiCA (Markets in Crypto‑Assets).
• Des questions pratiques restent ouvertes : définition précise des tokens non‑sécurisés, calendrier de règles et coordination inter‑agences.

Le message est clair et volontairement politique : après des années d’enforcement ad hoc, l’administration souhaite offrir plus de prévisibilité. La promesse affecte l’essentiel des acteurs crypto ­— émetteurs, exchanges, développeurs DeFi (finance décentralisée) — mais elle dépend désormais d’une mise en forme juridique concrète.

Réglementation et conformité

Historiquement, la SEC s’appuyait souvent sur le test d’Howey (procédé jurisprudentiel permettant de déterminer si un instrument constitue une « valeur mobilière ») pour qualifier des tokens comme titres financiers. Cette approche a conduit, depuis 2017, à des poursuites et à une incertitude juridique qui ont poussé certains projets à s’établir hors des États‑Unis.

La déclaration visant à exclure la majorité des tokens du champ des valeurs mobilières n’abolit pas le test d’Howey ; elle signale plutôt une volonté d’affiner les critères d’appréciation. Concrètement, il faudra des textes ou des orientations formelles précisant : quels éléments de décentralisation, d’usage (utility) ou d’absence d’attente de profit permettent d’écarter la qualification de titre. Sans ces précisions, les acteurs restent exposés à des interprétations judiciaires et administratives divergentes.

L’appui déclaré à un modèle « super‑app » — une plateforme unique combinant trading, prêt et staking — implique aussi une réflexion sur la manière d’agréger des activités qui aujourd’hui relèvent de règles différentes (marchés, services bancaires, gestion d’actifs). Le rapprochement évoqué avec MiCA (Markets in Crypto‑Assets), le cadre européen, illustre une tendance à harmoniser les approches réglementaires mais pose la question de l’adaptation au droit américain et de la coordination avec d’autres autorités fédérales.

Calendrier et prochaines étapes

Project Crypto, lancé précédemment, est désormais présenté comme la feuille de route pour traduire ces principes en normes. La dynamique politique est renforcée par les appels à accélérer la régulation formulés par le groupe de travail présidentiel sur les marchés des actifs numériques (President’s Working Group), ce qui laisse entendre que des consultations et des propositions de règles pourraient arriver dans les prochains mois.

Reste que le processus réglementaire fédéral est souvent long : consultations publiques, projets de règles, périodes de commentaires, puis adoption ou révision. Les acteurs du secteur devront surveiller la publication de lignes directrices concrètes plutôt que s’appuyer uniquement sur des déclarations d’intention.

Réactions du marché

Sur le plan pratique, plus de clarté réduirait le risque juridique des levées de fonds on‑chain et pourrait encourager le rapatriement d’activités vers le marché américain. Les plateformes intégrées pourraient gagner en compétitivité si un cadre unifié voit le jour. À l’inverse, tant que le texte ne tombe pas, l’incertitude persiste et les investisseurs comme les entrepreneurs resteront prudents.

En synthèse, la déclaration marque un tournant stratégique vers la prévisibilité réglementaire. Reste à transformer ce signal politique en règles opérationnelles — un chantier technique et juridique qui déterminera l’ampleur réelle de ce « nouvel » écosystème crypto aux États‑Unis.

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