Bastion : l’OCC valide une trust bank nationale pour les stablecoins

Infrastructure de paiement — Unsplash

Pendant que le Sénat rangeait le CLARITY Act, l’Office of the Comptroller of the Currency a sorti un tampon plus discret. Le 18 septembre 2026, l’OCC a accordé une approbation conditionnelle à Bastion Platforms Trust Company pour se convertir en banque trust nationale non assurée — charter 27198, titre prévu : Bastion Platforms National Trust Company.

Selon la Corporate Decision 1391 et le communiqué de Bastion, l’entité new-yorkaise pourra offrir, sous supervision fédérale, la custodie fiduciaire de stablecoins (notamment l’USDC), des wallets white-label, la conversion fiat/USDC pour clients en custodie, et des services d’émetteur à d’autres emetteurs réglementés. Pas de dépôts, pas d’assurance FDIC : une trust bank, pas une banque de détail. Cointelegraph rappelle le même cadre.

Charter 27198 : New York, puis Washington

Bastion n’arrive pas à froid. Depuis février 2025, la société opère déjà sous charter trust de l’État de New York. La conversion, déposée le 30 mars 2026, s’appuie sur le 12 USC 35 et le 12 CFR 5.24. Stephen A. Lybarger, Senior Deputy Comptroller, signe la décision le 18 septembre. Le siège annoncé reste au 216 Bowery, 5e étage, New York.

Le périmètre autorisé est précis. L’OCC juge que l’émission white-label de stablecoins en dollars, la custodie fiduciaire, les services de conversion pour clients custodiés et l’accompagnement d’émetteurs tiers relèvent des opérations d’une trust company — ou d’activités connexes — au titre du 12 USC 27(a). Le GENIUS Act est cité comme confirmation législative du droit des banques nationales non assurées d’émettre des stablecoins. Autrement dit : le régulateur federalise un métier déjà toléré côté État, plutôt qu’il n’invente une licence magique.

Six millions, 180 jours, et une conversion encore ouverte

L’approbation n’est pas un feu vert opérationnel. Bastion devra déposer une Conversion Completion Certificate, obtenir un accusé de réception OCC, demander des actions de Federal Reserve Bank (12 USC 222), et respecter une série de conditions écrites : au moins 6 millions de dollars de capital tier 1 (dont la moitié, ou 3 millions, en actifs liquides éligibles), 180 jours de frais d’exploitation en liquidités distinctes, notification à 60 jours pour tout écart majeur de business plan pendant trois ans, et alignement éventuel sur le GENIUS Act et ses règlements d’application. Sans conversion dans les six mois, l’approbation expire — sauf extension.

Le CEO Nassim Eddequiouaq, dans le communiqué, parle de « core financial infrastructure » et d’early innings. La société a aussi annoncé quatre renforts côté gouvernance — Colleen Taylor (ex-American Express), Michael Patterson (ex-Genesis / EY), Stuart Breslow (ex-Morgan Stanley) et Gabriella Fitzgerald (ex-Optum / Western Union). On notera que l’OCC a même levé, pour Eddequiouaq, l’exigence de citoyenneté américaine pour un siège au board. Le marketing institutionnel suit le tampon réglementaire : logique, un peu théâtral.

Après Block, la file d’attente trust OCC s’allonge

Bastion rejoint une file déjà peuplée. Cointelegraph situe Ripple en approbation conditionnelle, Circle et BitGo en charters finals, pendant que Payward (Kraken), Zerohash et Block ont aussi déposé. Metaversus avait déjà suivi la demande OCC de Block pour Builders Bank & Trust. Ici, l’angle change : infrastructure stablecoin pour entreprises et banques — Sony Bank est citée comme partenaire — plutôt que custodie bitcoin grand public.

Le week-end laisse donc deux lectures. Côté prix, le bitcoin a repris les 81 000 $ après 433 millions d’entrées ETF le 18 septembre, selon les agrégats SoSoValue relayés par plusieurs desks. Côté licences, Washington continue de fabriquer des trust banks crypto sans attendre un vote de clôture au Sénat. La question ouverte n’est plus « l’OCC va-t-elle signer ? » — elle a signé. C’est plutôt combien de ces charters conditionnels passeront vraiment la Conversion Completion Acknowledgement avant que le GENIUS Act et ses textes d’application ne redessinent le terrain.

Rate this post

Partager sur vos réseaux !

Laisser un commentaire